Acheter des articles de marque sur Internet réclame beaucoup de vigilance. Car, à la réception du colis, le facteur peut parfois être remplacé par un agent des douanes. Et là, la note est salée... : Archives Jérôme Fouquet
L'achat en ligne sur Internet n'est pas sans risque. Une famille finistérienne, de bonne foi, vient d'en faire les frais auprès des douanes...
Les achats en ligne ne font pas que des heureux. Les forums d'internautes commencent à évoquer de nombreuses affaires de colis douteux reçus pour des commandes qui paraissaient légales à l'écran et qui se sont soldées par des convocations au bureau de douanes. À Rennes, le service régional des douanes a saisi, l'an dernier, 400 articles pour 18 000 € de valeur marchande.
Des colis qu'ils repèrent à l'arrivée en France (selon le pays d'origine, la Chine notamment) et qu'ils laissent poursuivre leur route jusqu'au client. Ils en viennent même à faire office de livreur à domicile pour constater que le client correspond bien au destinataire. Mais leur mission s'arrête là : contrôler, verbaliser, et saisir la marchandise. Ils n'ont aucun pouvoir sur les sites Internet.
« C'est vrai, c'est le consommateur qui paye les conséquences, confie-on au service communication des douanes, à Rennes. Nous n'avons strictement aucun pouvoir sur les sites, basés le plus souvent dans des pays lointains. L'internaute doit se méfier et suivre les conseils de base. »
Le premier est de se méfier de prix trop bas et, dans la mesure du possible, s'assurer de la localisation géographique du vendeur. Attention également si ce même vendeur détient peu d'exemplaires du produit proposé. En cas de doute persistant, il est toujours utile de contacter la société qui fabrique les produits authentiques.
Témoignage dans le Finistère
Des conseils qu'aurait bien aimé avoir un jeune internaute finistérien. Au mois de mars, l'adolescent de 15 ans entend parler d'un site Internet (gladfashion.com) vendant des tee-shirts et chemises à des prix intéressants. Comme ses amis, il se connecte et choisit six articles. Les photos présentées sur la page d'accueil montrent les produits vendus. Les images correspondent bien au descriptif, avec les logos et noms des marques inscrits clairement. L'ensemble de la commande (80 €) est réglé en ligne par les parents qui utilisent leur carte bancaire.
Quinze jours plus tard, les tee-shirts ne sont toujours pas arrivés... Un échange de mails semble clarifier les choses : « Nous avons un problème d'approvisionnement. Certains de vos articles ne sont plus en stock. Veuillez en commander d'autres à la place... » La chose est faite, mais quinze autres jours plus tard, rien n'arrive. Et pourtant, le compte est débité des 80 € depuis un site bancaire aux États-Unis.
Fichés pour trois ans
C'est au cours des vacances d'avril que la famille reçoit enfin des nouvelles. Mais c'est le service des douanes qui leur en donne... en les convoquant. La maman et l'adolescent s'y rendent, pensant devoir payer des droits de douane pour ce colis qui doit venir d'Italie. Pas du tout. Le douanier montre aux deux acheteurs le contenu du paquet : des tee-shirts de très basse qualité, à la typographie douteuse... Le colis vient de Chine.
L'agent demande alors à la mère et à son fils si c'est vraiment la première fois qu'ils commandent des contrefaçons... Tous deux sont stupéfaits et nient toute connaissance préalable du contenu du colis. Ils fournissent les mails imprimés échangés avec le site, le douanier ne les regardera même pas. Rien n'y fait. Un procès-verbal est dressé, avec « demande que cette affaire soit terminée à l'amiable, conformément à l'article 350 du code des douanes ».
150 € d'amende
La marchandise est saisie (pour une valeur marchande estimée à 300 € par les marques contrefaites) et la mère écope d'une amende de 150 € supplémentaires. Avec son fils, ils sont désormais fichés au registre des douanes pour trois ans. À la question de la maman demandant : « Mais que peut-on faire pour éviter que d'autres personnes soient abusées elles aussi ? », la réponse du douanier est simple : « En parler autour de vous. » Voilà qui est fait...
Pendant ce temps-là, le site gladfashion.com continue de faire des affaires. Il est toujours disponible sur le net, avec les mêmes produits... Des forums d'internautes commencent à trouver la note salée et diffusent l'information. Mais, comme le confiait un enquêteur récemment : « Il est quasiment impossible de donner une liste des sites dangereux, puisqu'ils changent de noms aussi souvent que nécessaire... »
Dominique MESGOUEZ.
Pour en savoir plus : un numéro spécial de Conso mag consacré à la contrefaçon
www.conso.net/page/bases.2_videos.1_consomag.5_special_contrefacon ; le site des douanes
www.douane.gouv.fr/page.asp ?id=40 ; le Comité national anticontrefaçon
www.contrefacon-danger.org.